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Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 16 avril 2022, 14:05
par WithoutYourLights
Bonjour à tous,
Lors de la perte de notre petite fille, nous n'avons pas eu la force d'organiser nous-mêmes ses obsèques. Nous avons confié son corps à l'hôpital, qui s'est engagé à se charger de l'incinération "au cours du trimestre à venir, comme le prévoit la législation."
Connaissez-vous les références de cette loi?

Nous n'avons trouvé sur internet, qu'une seule information, qui indique des données différentes: "Si la famille ne réclame pas le corps dans les 10 jours suivant l’accouchement, l’établissement fait procéder à l’inhumation ou la crémation dans les deux jours suivants maximum, sauf en cas de prélèvements où le délai maximum est de 4 semaines." (- Loi du 29 juillet 1994, - Décret du 15 août 2002, - Décret des déchets de
novembre 1997, - Décret du 1er août 2006, - Décrets et arrêté du 20 août, - Circulaire du 19 juin 2009)

Merci de tout cœur pour votre aide

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 16 avril 2022, 16:15
par Axel&baby4
Bonjour,

Je ne connais pas la loi mais pour mon fils Axel, il est né le 4 octobre et le funérarium nous a appelé 15 jours après environ pour nous indiquer que la crémation aurait lieu le 25 octobre.

Bon courage

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 16 avril 2022, 19:05
par WithoutYourLights
Merci Marie pour cette réponse.
Pour notre part, le délai des 3 mois n'a pas été respecté et nous avons dû nous battre pour que notre fille soit incinérée. Encore aujourd'hui, personne n'est capable de fournir d'explications, chacun se renvoie la balle, ce qui est juste insupportable, odieux, méprisant...

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 16 avril 2022, 21:51
par Axel&baby4
Aïe effectivement ça doit être dur. Je trouvais déjà que c’était long pour nous :-( je n’imaginais pas que c’était possible…. Bon courage

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 19 janvier 2023, 11:15
par Marischo
WithoutYourLights a écrit : 16 avril 2022, 19:05 Merci Marie pour cette réponse.
Pour notre part, le délai des 3 mois n'a pas été respecté et nous avons dû nous battre pour que notre fille soit incinérée. Encore aujourd'hui, personne n'est capable de fournir d'explications, chacun se renvoie la balle, ce qui est juste insupportable, odieux, méprisant...
Bonjour,

J’espère pour vous que depuis le temps, vous avez trouver la paix et que votre fille a bien été incinérée ! Je suis en attente de savoir si ma fille a bien été incinérée (mon img date du mois de septembre) je ne sais pas qui contacter pour avoir des informations sur le sujet !

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 11 avril 2023, 13:46
par Lulu2026
Bonjour,

Avez-vous eu une réponse depuis ?

Tout comme vous, nous n’avions pas trouvé la force d’organiser d’obsèque nous meme. J’ai accouché le 25 janvier et je suis allée la semaine dernière au jardin du souvenir où sont déposés les cendres mais je n’ai pas vu son nom dans le registre. J’étais effondrée, je suis remplie de regret de ne pas l’avoir fait nous même.
Même si je sais que ma fille est finalement partout où je suis j’ai besoin de savoir où est son corps.

Merci,

Lucie

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 15 avril 2023, 05:34
par Malorie
Bonjour,
De notre côté, il y a un accord entre le CHU et les cimetières de la métropole de Lyon, qui gèrent avec les parents.
Même dans ces cas de figure cela a été long. Notre petite fille est née sans vie le 28 novembre et les obsèques n'ont pu être que le 23 décembre. Soit près d'un mois.
Ils ont mis plus de 3 semaines à pouvoir nous dire qeuelle serait la date.
J'espère que vous aurez une réponse rapidement, c'est dur de ne pas savoir.

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 19 avril 2023, 21:07
par sophieange
Bonsoir
Pour ange nous n avons pas été capable de nous en occuper ,pour ma part je n ai jamais eu de retour de l hôpital pour me dire qd elle avait été incineree et je ne sais pas où se trouve le jardin des souvenir de la ville . Je n ai pas pu poser la question à la gynécologue qd j y suis retournée pr mes bébés arc en ciel . Qd j éprouve le besoin de me recueillir je vs a l église. Elle est inscrite sur le livret de famille et ses frères sont au courant de son existence

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 17 mai 2023, 23:14
par Marischo
Bonsoir,

Je n’ai jamais reçu de courrier concernant l’incinération de Sterenn, mais je savais dans quel cimetière ses cendres devaient être dispersées.

En début d’année ça me pesait tellement que j’y suis allée me recueillir dans ce fameux cimetière. Je n’ai pas osé demander de voir le registre. Quand je suis retournée dans la voiture, j’étais très émue, j’allume la radio et là j’entends « as it was » d’Harry Styles (cette chanson est symbolique, je ne faisais que l’entendre avant l’img et pour moi c’est sa chanson), ça peut paraître idiot mais je me suis dit que c’était un signe de sa part et depuis ça m’a soulagée.

Mais je trouve complètement irrespectueux de ne pas avoir reçu ce fameux courrier, pendant plusieurs mois je le guettais dans la boîte aux lettres. J’ai presque regretté d’avoir laissé l’hôpital s’en occuper. C’est déjà très difficile de vivre ça alors si l’administratif ne suit pas c’est anormal !

Je ne sais pas où vous en êtes mais je vous envoie mille pensées pour vos étoiles

Douce soirée

Re: Loi lorsque l'on confie le corps de notre enfant à l'hôpital?

Posté : 09 juillet 2023, 14:15
par Josie
Je partage votre avis, je trouve qu'il y a un non respect du corps de nos bébés, nos petits anges qui méritent tant de bienveillance.
Mon IMG date du 11 mai 2023 et à ce jour je n'ai toujours pas de nouvelles. L'hôpital nous a dit qu'on recevrait un courrier pour nous prévenir de l'inhumation mais nous sommes en juillet, cela va bientôt faire 2 mois que mon petit Marcel est né et je suis dans le flou total. Où est mon petit garçon ??????
qu'est ce que je regrette d'avoir confié mon fils à l'hôpital, mon dieu j'espère que sa petite personne a été respecté et qu'ils ont pris soin de lui.

Je me dis que les personnes qui travaillent au service funéraire doivent tellement banalisé la mort et les corps, pour eux c'est un corps parmi d'autres mais s'il vous plaît prenez soin de nos bébés !!!!!!!!!!